Le présent tarif annule et remplace ceux parus précédemment. Il est modifiable sans préavis en fonction de l'évolution de la conjoncture économique. Les prix sont nets, sans escompte et payables à la commande. Tous retards de paiements entraîneront une majoration pour frais et agios de 2% par mois de report, et cela de plein droit et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure, sans que cette clause nuise à l'exigibilité de la dette. Sauf report accordé par nous, le retard ou défaut de paiement à l'échéance fixée entraînera, l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues, l'intervention des services de recouvrement et application à titre de dommage et intérêts d'une indemnité forfaitaire de 15 % de la somme impayée, outre les frais judiciaires éventuels et intérêts légaux. . Nos plantes voyagent aux risques et périls de des destinataires. La marchandise étant périssable, aucun retour ne sera admis sans accord préalable et ne pourra être remboursée et fera l'objet d'un avoir. Les commandes sont expédiées dans l'ordre d'arrivée . Nous fournissons des sujets de qualités; nous garantissons l'authenticité des variétés; mais si malencontreusement il y avait une erreur dans l'étiquetage, la garantie serait limitée, au choix du vendeur, au remplacement de l'article ou au remboursement du prix qui avait été facturé lors de la commande. La reprise des végétaux fournis dépendant des soins données après la livraison, ainsi que de nombreux facteurs échappant au contrôle du vendeur, celui ci n'en assure jamais la garantie. En cas de litige, le Tribunal du lieu d'expédition est seul compétent, même en cas d'appel en garantie ou pluralité de défendeur.
